Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIVE LA FRANCE
CAILLE-BROCHARD Francine

Numéro de dépôt :
3162280
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2012
VIVE LA FRANCE de CAILLE-BROCHARD Francine

Présentation de la marque VIVE LA FRANCE

Déposée le 30 avril 2002 par CAILLE-BROCHARD Francine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIVE LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est CAILLE-BROCHARD Francine domicilié(e) 45, rue d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAILLE-BROCHARD Francine domicilié(e) 45, rue d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque VIVE LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVE LA FRANCE est expirée depuis le 30 avril 2012.

CAILLE-BROCHARD Francine a également déposé les autres marques suivantes : VIVE LA FRANCE , VIVE L'EUROPE , VIVE L'EUROPE , TCHATCHOUM


CAILLE-BROCHARD Francine - 45, rue d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France


CAILLE-BROCHARD Francine - 45, rue d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.